Calcul des Indemnités journalières de maladie

Le calcul des indemnités journalières de maladie est complexe, vous pouvez vous aider des aides au calcul ci-après :

1 – pour calculer les I.J.S.S. (indemnités journalières de Sécurité Sociale)                       ICI

2- soit appliquer les règles suivantes :

CALCUL IJSS ARRET MALADIE

Le calcul de l’IJSS brute

Le calcul de l’IJSS brute est basé sur le montant total des trois derniers bulletins de salaire soit :

IJSS brute = (total des trois derniers bulletins de salaire/90) * 50%.

Par exemple, un salarié X ayant gagné 1500€ au cours de trois derniers mois percevra : (4500/90) * 50% = 25€ d’IJSS brute.

Ce calcul permet de connaître le montant brut d’une journée d’indemnité. A noter que le plafond de la Sécurité Sociale s’élève à 48,08€ maximum.

Le calcul des IJSS brutes mensuelles

Pour calculer le montant des IJSS brutes mensuelles, il convient de tenir compte à la fois du délai de carence de trois jours (qui ne s’applique qu’une fois si l’arrêt maladie est prolongé) et du nombre de jours d’arrêt maladie soit :
IJSS brutes mensuelles = (nombre de jours d’arrêt maladie – 3 jours de délai de carence) * IJSS brute.

Par exemple, le salarié X avec une IJSS de 25€ a été en arrêt maladie pendant 13 jours percevra :

(13 – 3) * 25 = 250€ d’IJSS brute mensuelle.

Le calcul des IJSS nettes mensuelles

Enfin, pour calculer le montant des IJSS nettes mensuelles, il faut tenir compte de la cotisation à la CGS qui est de 6,2% et de la cotisation à la CRDS qui est de 0,5%. Les autres cotisations sociales ne s’appliquent pas dans le calcul des IJSS nettes mensuelles.

Soit :   IJSS nettes mensuelles = [1 – (6,2% + 0,5%)] * IJSS brute mensuelle.

Le salarié X qui bénéficie d’IJSS brute mensuelle de 250€ pour un arrêt maladie de 13 jours percevra donc :

[1 – (6.2% + 0.5%)] * 250 = 233,25€.

La subrogation de l’employeur

Si le salarié dispose d’au moins 1 an d’ancienneté dans la société, l’employeur est tenu d’effectuer une subrogation de salaire.

Entre 1 et 5 ans d’ancienneté, le salarié devra ainsi percevoir un complément, à compter de son huitième jour d’arrêt maladie, lui permettant d’atteindre :

• 90% du salaire brut qu’il aurait dû percevoir s’il n’avait pas été en arrêt maladie pendant les 30 premiers jours de son arrêt.
• 66% du salaire brut à partir du 38 ème jour.

A partir de 6 ans d’ancienneté, la durée d’indemnisation à 90% s’allonge :

• 40 jours pour 6 à 10 ans.
• 50 jours pour 11 à 15 ans.
• 60 jours pour 16 à 20 ans.
• 70 jours pour 21 à 25 ans.
• 80 jours pour 26 à 30 ans.
• 90 jours au-delà de 31 ans.